Accord de vente d’une moto
Complétez les informations utiles, puis vérifiez chaque réponse.
Énergie ou motorisation*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Recopiez l’identifiant tel qu’il apparaît sur le véhicule ou la coque.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Indiquez la date connue et vérifiez-la dans les documents disponibles.
Indiquez la date connue et vérifiez-la dans les documents disponibles.
Certificat de visite, rapport occasion et Car-Pass remis
Vérifiez le contrôle technique applicable dans la région et pour le véhicule. Consignez le certificat de visite, le rapport occasion, le Car-Pass et la demande rose lorsqu’ils sont requis ou remis.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Norme Euro
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Garantie constructeur encore valable*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Garantie batterie et composants haute tension
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Carnet d’entretien à jour ou historique numérique accessible*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Justificatifs d’entretien régulier remis
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Chaîne de distribution à remplacer*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Traitement anticorrosion complémentaire*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Véhicule déjà accidenté ou endommagé*
Décrivez concrètement l’état constaté, y compris les éléments connus à la remise.
Véhicule entièrement ou partiellement repeint*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Moteur remplacé*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Batterie de traction remplacée
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Reprogrammation ou modification technique connue ?*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Décrivez concrètement l’état constaté, y compris les éléments connus à la remise.
Organisation de l’immatriculation via assureur, courtier ou DIV*
Le vendeur remet les documents de vente et du véhicule. L’acheteur transmet la demande rose et le certificat d’immatriculation à son assureur ou courtier pour WebDIV, ou suit la procédure DIV lorsque WebDIV ne convient pas.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Justificatif de paiement remis*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Financement, réserve de propriété ou autres droits de tiers ?*
Le certificat d’immatriculation indique qu’il ne constitue pas une preuve de propriété. Consignez séparément financement, réserve de propriété et droits de tiers, avec les justificatifs disponibles.
Le certificat d’immatriculation indique qu’il ne constitue pas une preuve de propriété. Consignez séparément financement, réserve de propriété et droits de tiers, avec les justificatifs disponibles.